MON TRAITEUR SANS GLUTEN
Présentation de la marque MON TRAITEUR SANS GLUTEN
Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Restaurant Bar de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON TRAITEUR SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MON TRAITEUR SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON TRAITEUR SANS GLUTEN arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.
Restaurant Bar de Rouen a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28